Conditions générales de Vente
Version en vigueur au 1er octobre 2023
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après, les « CGV ») définissent les termes et conditions selon lesquels la société BLUEBACK (ci-après, la « Société ») vend des produits à ses clients professionnels (ci-après, les « Clients »). La Société et le Client sont ci-après désignés individuellement une « Partie » et ensemble les « Parties ».
Le Client déclare avoir pris connaissance des CGV préalablement à la Commande, les accepter sans réserve, et en conséquence renoncer à l’application de l’intégralité de ses conditions générales d’achat.
Toute demande d’un Client auprès de la Société, ainsi que l’utilisation des Equipements et de l’Application (tels que définis ci-après) fournis par la Société au titre d’une Commande, implique l’acceptation sans réserve des CGV, et annule tout autre document ou échange antérieur portant sur la Commande, ou postérieur et non formalisé par un avenant exprès, écrit et signé des deux Parties. La Société se réserve le droit de modifier à tout moment les CGV, qui s’appliqueront à toute nouvelle Proposition Commerciale, même liée à une Commande antérieure.
La Société invite donc le Client à prendre connaissance des CGV à chaque réception d’une Proposition Commerciale.
Le fait pour la Société de ne pas se prévaloir à un moment donné de l’une quelconque des clauses des CGV, ne peut valoir renonciation à se prévaloir ultérieurement de ces mêmes clauses.